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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1589890
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 15 décembre 2019.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2147032 - Publication au BOPI 1999-06-15

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421495 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Des vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.