CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
Présentation de la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
Déposée le 24 septembre 1980 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 24 septembre 1990.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09