Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, TULETTE, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX.

Numéro de dépôt :
1150317
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 24 septembre 1980 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, TULETTE, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 24 septembre 1990.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, TULETTE, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

DES VINS.