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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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Cellier de Saint-Paul
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cellier de Saint-Paul
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1469635
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2018

Présentation de la marque Cellier de Saint-Paul

Déposée le 31 mai 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cellier de Saint-Paul »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons,26790 TULETTE (dossier no 2360790) - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2360790) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cellier de Saint-Paul est expirée depuis le 31 mai 2018.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE Société Coopérative Agricole - Route de Nyons,26790 TULETTE (dossier no 2360790) - 26790 - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2360790) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360790 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement sans limitation n°2109667 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Vins, notamment vins des Côtes du Rhône.