Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
/
CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1588402
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES est expirée depuis le 26 septembre 1999.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148410 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522646 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432665 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 11 août 2011 - Renonciation totale n°555630 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

VINS