CD CELLIER DES DAUPHINS
Présentation de la marque CD CELLIER DES DAUPHINS
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD CELLIER DES DAUPHINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CD CELLIER DES DAUPHINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CD CELLIER DES DAUPHINS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353377 - Publication au BOPI 2007-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Renouvellement sans limitation n°2098349 - Publication au BOPI 1998-01
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-12
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661047 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05