Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD 1967
UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4376244
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
CD 1967 de UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE

Présentation de la marque CD 1967

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons, BP 16 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque CD 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD 1967 arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS


UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société coopérative agricole - Route de Nyons, BP 16 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, apéritifs, spiritueux et liqueurs.