Marque renouvelée - Marque en vigueur

BORN TO BE WINE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3452915
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/09/2026
BORN TO BE WINE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque BORN TO BE WINE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BORN TO BE WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BORN TO BE WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORN TO BE WINE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627488 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09

Vins d'appellation d'origine comportant dans leur dénomination le terme Rhône.