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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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BARON ARNAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON ARNAUD
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93494372
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023

Présentation de la marque BARON ARNAUD

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BARON ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON ARNAUD est expirée depuis le 26 novembre 2023.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251555 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539780 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.