10° A L'OMBRE

UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque 10° A L'OMBRE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10° A L'OMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque 10° A L'OMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10° A L'OMBRE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT