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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON
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HEURTEBISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEURTEBISE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON

Numéro de dépôt :
1647896
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque HEURTEBISE

Déposée le 27 février 1991 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEURTEBISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON domicilié(e) Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 84240 LA TOUR D'AIGUES (dossier no 2185039) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2185039) - France.

La marque HEURTEBISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEURTEBISE est expirée depuis le 27 février 2011.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER D'AIGUEBRUN , LES ELFES , TOURAIGUES , HEURTEBISE , TRICHILA , LUBERON D'AUJOURD'HUI , LA VENTEUSE , BARON DE CENTAL , LA QUILLE , PLACE DE FRANCE


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON - Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 84240 LA TOUR D'AIGUES (dossier no 2185039) - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2185039) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185039 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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