Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONNIVENCE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3280118
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2014
CONNIVENCE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque CONNIVENCE

Déposée le 16 mars 2004 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CONNIVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CONNIVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONNIVENCE est expirée depuis le 16 mars 2014.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER D'AIGUEBRUN , LES ELFES , TOURAIGUES , HEURTEBISE , HEURTEBISE , TRICHILA , LUBERON D'AUJOURD'HUI , LA VENTEUSE , BARON DE CENTAL , LA QUILLE


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON Union de Coopératives Agricoles - 84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).