Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE
/
LES CHANTELAUZES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHANTELAUZES
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
97702352
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2027

Présentation de la marque LES CHANTELAUZES

Déposée le 31 octobre 1997 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHANTELAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LES CHANTELAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHANTELAUZES arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , Cuvée d'Une Nuit , CELLIER DU PONT D'ARC , LA SEGUSIANE , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable - Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France - SIREN 776260812


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351451 - Publication au BOPI 2007-09-24

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 6 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°252630 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657798 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-25

Vins.