Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée d'Une Nuit
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
4486409
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
Cuvée d\'Une Nuit de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque Cuvée d'Une Nuit

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée d'Une Nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) 107 avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, Monsieur Hervé Grünig domicilié(e) 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque Cuvée d'Une Nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée d'Une Nuit arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , LES CHANTELAUZES , CELLIER DU PONT D'ARC , LA SEGUSIANE , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE - 107 avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France


GPI & Associés, Monsieur Hervé Grünig - 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.