Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chatus MONNAIE D'OR
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
4625568
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
Chatus MONNAIE D\'OR de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque Chatus MONNAIE D'OR

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chatus MONNAIE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Madame Sarha Charbonneyre domicilié(e) 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France.

La marque Chatus MONNAIE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatus MONNAIE D'OR arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , LES CHANTELAUZES , Cuvée d'Une Nuit , CELLIER DU PONT D'ARC , LA SEGUSIANE , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE - 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Madame Sarha Charbonneyre - 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.