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Marques déposées par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE
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TERRA NOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NOE
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE

Numéro de dépôt :
4539600
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
TERRA NOE de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE

Présentation de la marque TERRA NOE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE domicilié(e) 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE, Madame Nathalie Teyssier Mathon domicilié(e) 107 avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France.

La marque TERRA NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOE arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE - 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L’ARDÈCHE, Madame Nathalie Teyssier Mathon - 107 avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.