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Marques déposées par Union des Vignerons de Saint-Pourçain
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Domaine de Chinière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Chinière
Union des Vignerons de Saint-Pourçain

Numéro de dépôt :
4633832
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
Domaine de Chinière de Union des Vignerons de Saint-Pourçain

Présentation de la marque Domaine de Chinière

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par Union des Vignerons de Saint-Pourçain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Union des Vignerons de Saint-Pourçain domicilié(e) Enclos de la Ronde - 03500 - Saint-Pourçain sur Sioule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Goyard & Associé, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque Domaine de Chinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chinière arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

Union des Vignerons de Saint-Pourçain a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , FRINGANCE , R DE ROSE , LA FICELLE , BLANC PREMIER , LE BURON , ANNE DE BOURBON , LA FICELLE


Union des Vignerons de Saint-Pourçain - Enclos de la Ronde - 03500 - Saint-Pourçain sur Sioule - France


Goyard & Associé, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.