ANNE DE BOURBON
Présentation de la marque ANNE DE BOURBON
Déposée le 10 janvier 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union des Vignerons de Saint Pourçain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « ANNE DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE DE BOURBON est expirée depuis le 10 janvier 2024.
Union des Vignerons de Saint Pourçain a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253922 - Publication au BOPI 2003-12-03
Renouvellement sans limitation n°2027373 - Publication au BOPI 1994-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544900 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25