Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3124819
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE de UNION DES VIGNERONS DE L\'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE

Présentation de la marque VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE

Déposée le 1 octobre 2001 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE , CELLIER DU CARDINAL


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE - ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France


Inscription le 11 mars 2002 - retrait total n°342402 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

"Vin".