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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES
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UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
1522806
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
UNION DES VIGNERONS DE L\'ENCLAVE DES PAPES de UNION DES VIGNERONS DE L\'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES

Présentation de la marque UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES

Déposée le 13 décembre 1988 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386317) - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386317) - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES est expirée depuis le 13 décembre 1998.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386317) - 84600 - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386317) - 84600 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386317 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2129938 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 11 août 2011 - Renonciation totale n°555631 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

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