RHONECOTE
Présentation de la marque RHONECOTE
Déposée le 26 septembre 1989 par UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RHONECOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RHONECOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONECOTE est expirée depuis le 26 septembre 1999.
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25