Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONECOTE
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
1639163
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque RHONECOTE

Déposée le 26 septembre 1989 par UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RHONECOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles), domicilié(e) B.P. 51 Chateau de Simiane, 84600 VALREAS - France.

La marque RHONECOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONECOTE est expirée depuis le 26 septembre 1999.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES. (Union de Sociétés Coopératives agricoles) - B.P. 51 Chateau de Simiane, 84600 VALREAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vins AOC Cotes du Rhone