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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES
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RESERVE DE LA SAINT JEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA SAINT JEAN
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
1522803
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/11/2018

Présentation de la marque RESERVE DE LA SAINT JEAN

Déposée le 28 novembre 1988 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESERVE DE LA SAINT JEAN »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386320) - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386320) - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DE LA SAINT JEAN est expirée depuis le 28 novembre 2018.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE , CELLIER DU CARDINAL


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386320) - 84600 - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2386320) - 84600 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386320 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2129940 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Vins AOC exclusivement