Marque expirée - Marque en non vigueur

PRESTIGE DU CHASSEUR
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
98761868
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque PRESTIGE DU CHASSEUR

Déposée le 23 novembre 1998 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESTIGE DU CHASSEUR »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2384747) - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2384747) - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESTIGE DU CHASSEUR est expirée depuis le 23 novembre 2018.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE , CELLIER DU CARDINAL


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES UNION DE COOPERATIVES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2384747) - 84600 - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - B.P 51, ROUTE D'ORANGE,84600 VALREAS (dossier no 2384747) - 84600 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384747 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).