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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES
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LA TERRE DU PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE DU PAPE
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
3297734
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
LA TERRE DU PAPE de UNION DES VIGNERONS DE L\'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES

Présentation de la marque LA TERRE DU PAPE

Déposée le 10 juin 2004 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) ROUTE DE VISAN, B.P 51,84602 VALREAS CEDEX - 84602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) ROUTE DE VISAN, B.P 51,84602 VALREAS CEDEX - 84602 - France.

La marque LA TERRE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE DU PAPE est expirée depuis le 10 juin 2014.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVES - ROUTE DE VISAN, B.P 51,84602 VALREAS CEDEX - 84602 - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - ROUTE DE VISAN, B.P 51,84602 VALREAS CEDEX - 84602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 24 février 2011 - Renonciation partielle n°543914 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-24

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

“ Vin d'appellation d'origine ”.