LA RITOURNELLE

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE

Présentation de la marque LA RITOURNELLE

Déposée le 23 août 2001 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RITOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France.

La marque LA RITOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RITOURNELLE est expirée depuis le 23 août 2011.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE