Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE
/
CELLIER DU BERTEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DU BERTEUIL
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3118448
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque CELLIER DU BERTEUIL

Déposée le 23 août 2001 par la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DU BERTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 736 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France.

La marque CELLIER DU BERTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU BERTEUIL est expirée depuis le 23 août 2011.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES FORME JURIDIQUE : UNION DE COOPERATIVE - ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France - SIREN 304736093


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

"Vin".