Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES

Numéro de dépôt :
3008380
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V

Déposée le 14 février 2000 par UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES, domicilié(e) ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France.

La marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V est expirée depuis le 14 février 2010.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , COMTE DE PEYREVIVE , CELLIER DU CARDINAL


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

"Vin".