CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI
Présentation de la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI
Déposée le 14 février 2000 par UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI est expirée depuis le 14 février 2010.
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12