Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT V.
UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES

Numéro de dépôt :
3008384
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT V.

Déposée le 14 février 2000 par UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES, domicilié(e) ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France.

La marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT V. est expirée depuis le 14 février 2010.

UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE INNOCENT VI , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE CLEMENT VI , LES AUGUIERES , LE CHAI DE CHABRETTE , , PRESTIGE DU CHASSEUR , RESERVE DE LA SAINT JEAN , VIGNERONS DE LA VALLEE DU RHONE , CELLIER DE L'ENCLAVE DES PAPES CUVEE URBAIN V , COMTE DE PEYREVIVE


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - ROUTE DE VISAN, BP No 51, 84602 VALREAS CEDEX - France


UNION DES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

"Vin".