Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA DEUS
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3051633
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque TERRA DEUS

Déposée le 12 septembre 2000 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA DEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) 20290 BORGO CORSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL - France.

La marque TERRA DEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DEUS est expirée depuis le 12 septembre 2010.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS , L'ILE AUX VINS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - 20290 BORGO CORSE - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Vin.