TERRA DEUS
Présentation de la marque TERRA DEUS
Déposée le 12 septembre 2000 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA DEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA DEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DEUS est expirée depuis le 12 septembre 2010.
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42