Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACERO
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3235532
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/07/2013
PACERO de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque PACERO

Déposée le 9 juillet 2003 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) (CORSE),20290 BORGO - 20290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France.

La marque PACERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACERO est expirée depuis le 9 juillet 2013.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - (CORSE),20290 BORGO - 20290 - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vin.