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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3417324
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
Marque figurative de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 2006 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO,CORSE - 20290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2016.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - RASIGNANI,20290 BORGO,CORSE - 20290 - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme Corse.