Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ILE AUX TRESORS
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97679930
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque L'ILE AUX TRESORS

Déposée le 23 mai 1997 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ILE AUX TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) 20290 BORGO (CORSE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL - France.

La marque L'ILE AUX TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILE AUX TRESORS est expirée depuis le 23 mai 2007.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX VINS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - 20290 BORGO (CORSE) - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vin

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.