Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT CORSICAN
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3476515
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
L\'ESPRIT CORSICAN de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque L'ESPRIT CORSICAN

Déposée le 19 janvier 2007 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT CORSICAN »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) 1 RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) domicilié(e) 1 RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT CORSICAN est expirée depuis le 19 janvier 2017.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - 1 RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France - SIREN 319310850


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) - 1 RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Vins d'appellation d'origine comportant le terme Corse.