Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA VERDE
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3368137
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
COSTA VERDE de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque COSTA VERDE

Déposée le 27 juin 2005 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTA VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France.

La marque COSTA VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA VERDE est expirée depuis le 27 juin 2015.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , L'ILE AUX TRESORS , L'ILE AUX VINS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (U.V.A.L) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Vin.