Marque expirée - Marque en non vigueur

B. INSTINCT
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3421577
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
B. INSTINCT de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque B. INSTINCT

Déposée le 3 avril 2006 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. INSTINCT »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) RASIGNANI,CORSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. INSTINCT est expirée depuis le 3 avril 2016.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , ALBA NERA , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - RASIGNANI,CORSE - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Vin.