Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBA NERA
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL)

Numéro de dépôt :
3207568
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/02/2013
ALBA NERA de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL

Présentation de la marque ALBA NERA

Déposée le 3 février 2003 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ALBA NERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL domicilié(e) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE,20290 BORGO,CORSE - 20290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France.

La marque ALBA NERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBA NERA est expirée depuis le 3 février 2013.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEUS , DOMAINE DE LISCHETTO , TERRAZZA D'ISULA , ALBA SERENA , TERRA CORSICA , CHARDONNAY VERDE , LITTLE NAP , COSTA VERDE , L'ILE AUX TRESORS , L'ILE AUX VINS


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT (UVAL) - SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE,20290 BORGO,CORSE - 20290 - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI,20290 BORGO - 20290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vin