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Marques déposées par UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE
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LES FOSSILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FOSSILES
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
4473296
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
LES FOSSILES de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LES FOSSILES

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FOSSILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE domicilié(e) 95 ROUTE DE POMMARD - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FOSSILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOSSILES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Esprit des Lieux , LES PIERRES GRISES , GOUTTE QUE GOÛTE , LA RAVISSANTE , Coeur de Silex , VIGNERONS ASSOCIES


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE - 95 ROUTE DE POMMARD - 21200 - BEAUNE - France


HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.