Marque renouvelée - Marque en vigueur

Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble
UNION DES SUPPORTERS STEPHANOIS, Union régie par loi du 1er juillet 1901 et Décret 16 août 1901

Numéro de dépôt :
3364894
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2025
Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble de UNION DES SUPPORTERS STEPHANOIS

Présentation de la marque Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble

Déposée le 14 juin 2005 par UNION DES SUPPORTERS STEPHANOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est UNION DES SUPPORTERS STEPHANOIS, Union régie par loi du 1er juillet 1901 et Décret 16 août 1901 domicilié(e) Maison des Associations, 4 Rue André Malraux - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Union Supporters Stéphanois FORT et VERT Aimer Servir Soutenir Ensemble arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.


UNION DES SUPPORTERS STEPHANOIS, Union régie par loi du 1er juillet 1901 et Décret 16 août 1901 - Maison des Associations, 4 Rue André Malraux - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576926 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; écharpes. Organisation, réservation de voyages, transport de voyageurs, affrètement de moyens de transport pour des voyageurs et des supporters de clubs de sport, organisation d'excursions, réservation et location de places pour des manifestations sportives. Education, formation dans le domaine des activités sportives, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, enregistrement de films sur des manifestations sportives, publications de livres et revues dans le domaine sportif, reportages photographiques dans le domaine sportif, production et représentation de spectacles sportifs. Création et entretien des sites Web par des tiers.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.