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Marques déposées par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA
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Le Gros grain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gros grain
UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3164057
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
Le Gros grain de UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA

Présentation de la marque Le Gros grain

Déposée le 14 mai 2002 par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Gros grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA domicilié(e) 11, rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Le Gros grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gros grain est expirée depuis le 14 mai 2012.

UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA a également déposé les autres marques suivantes : LE SUCRE QUI DONNE DU GOÛT A LA VIE , (Marque figurative) , ARTENAY GRAND CRU , ORIGNY GRAND CRU , Grande vie , THAUSSE , C'est la vie Toute la vitalité de la nature , FAIRE CHANTER LA VIE , BUCY GRAND CRU


UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA, Union de coopératives agricoles à capital variable - 11, rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Confitures, fruits confits, gelées de fruits, compotes, fruits conservés. Sucre, sucre de canne, bonbons, confiseries, barres céréalières, sucreries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.