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Marques déposées par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable
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Grande vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande vie
UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
99797015
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque Grande vie

Déposée le 11 juin 1999 par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Grande vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 11 rue Pasteur, 02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Grande vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande vie est expirée depuis le 11 juin 2009.

UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LE SUCRE QUI DONNE DU GOÛT A LA VIE , (Marque figurative) , ARTENAY GRAND CRU , ORIGNY GRAND CRU , THAUSSE , C'est la vie Toute la vitalité de la nature , FAIRE CHANTER LA VIE , Le Gros grain , BUCY GRAND CRU


UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable - 11 rue Pasteur, 02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Confiture, fruits confits, gelée de fruits, compote, fruits conservés ; flocons de céréales séchées ; préparations faites de céréales ; flocons d'avoine ; aliments à base d'avoine ; flocons de maïs ; bouillies alimentaires à base de lait ; barres céréalières. Sucre, sucre de canne, sucre de betterave, édulcorants naturels, bonbons, confiseries, sucreries. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.