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Marques déposées par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable
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ARTENAY GRAND CRU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTENAY GRAND CRU
UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
99809688
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque ARTENAY GRAND CRU

Déposée le 27 août 1999 par la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTENAY GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la société UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 11 rue Pasteur, 02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque ARTENAY GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENAY GRAND CRU est expirée depuis le 27 août 2009.

UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LE SUCRE QUI DONNE DU GOÛT A LA VIE , (Marque figurative) , ORIGNY GRAND CRU , Grande vie , THAUSSE , C'est la vie Toute la vitalité de la nature , FAIRE CHANTER LA VIE , Le Gros grain , BUCY GRAND CRU


UNION DES SUCRERIES ET DISTILLERIES AGRICOLES - UNION SDA Union des coopératives agricoles à capital variable - 11 rue Pasteur, 02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374648 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Confiture, fruits confits, gelée de fruits, compote, fruits conservés, flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales, flocons d'avoine, aliments à base d'avoine, flocons de maïs, bouillies alimentaires à base de lait, barres céréalières, tous ces produits étant de qualité supérieure. Sucre, sucre de canne, sucre de betterave, édulcorants naturels, bonbons, confiseries, sucreries, tous ces produits étant de qualité supérieure. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant de qualité supérieure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.