Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENUS
Union des Sociétés Coopératives Agricoles du Littoral ORB HERAULT A capital variable

Numéro de dépôt :
3176071
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
SERENUS de Union des Sociétés Coopératives Agricoles du Littoral ORB HERAULT A capital variable

Présentation de la marque SERENUS

Déposée le 19 juillet 2002 par la société Union des Sociétés Coopératives Agricoles du Littoral ORB HERAULT A capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société Union des Sociétés Coopératives Agricoles du Littoral ORB HERAULT A capital variable domicilié(e) Siège social : 3 rue des Vignerons, Société Coopérative Agricole,34420 CERS - 34420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Consultants Juridiques Associés SARL D'AVOCATS domicilié(e) Parc Industriel et Technologique de la Pompignane, Rue de la Vieille Poste,34055 MONTPELLIER Cédex 1 - 34055 - France.

La marque SERENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENUS est expirée depuis le 19 juillet 2012.


Union des Sociétés Coopératives Agricoles du Littoral ORB HERAULT A capital variable - Siège social : 3 rue des Vignerons, Société Coopérative Agricole,34420 CERS - 34420 - France - SIREN 318947587


Consultants Juridiques Associés SARL D'AVOCATS - Parc Industriel et Technologique de la Pompignane, Rue de la Vieille Poste,34055 MONTPELLIER Cédex 1 - 34055 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

- Vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux de vie et bières) .