Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE
Union des Réalisations, Union mutualiste soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3804728
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/02/2021
CLINIQUE MUTUALISTE DE L\'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE de Union des Réalisations

Présentation de la marque CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE

Déposée le 9 février 2011 par la société Union des Réalisations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société Union des Réalisations domicilié(e) 29 Quai François Mitterrand - 44723 - NANTES cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 325 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Réalisations, Direction Juridique, Luc GUEMY domicilié(e) 29 quai François Mitterrand - 44273 - NANTES cedex 2 - France.

La marque CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE PÔLE HOSPITALIER MUTUALISTE SAINT-NAZAIRE est expirée depuis le 9 février 2021.

Union des Réalisations a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE MUTUALISTE , CABINET DENTAIRE MUTUALISTE , CENTRE DE CONVALESCENCE MUTUALISTE , CLINIQUE JULES VERNE GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE


Union des Réalisations, Union mutualiste soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité - 29 Quai François Mitterrand - 44723 - NANTES cedex 2 - France - SIREN 381325844


Union des Réalisations, Direction Juridique, Luc GUEMY - 29 quai François Mitterrand - 44273 - NANTES cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663325 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières. Assurance complémentaire maladie, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; assurance vie ; gestion de prestation santé, gestion de tiers payant, prévention des risques sociaux liés à la personne et à la réparation de leurs conséquences ; information en matière de mutualité encourageant à la maternité et la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées. Caisses de prévoyance. Expertise immobilière, gérance d'immeuble.

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs par réseau de type Internet, services et communications de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Institutions d'enseignement ; édition de livres, de revues, journaux, périodiques et imprimés. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Organisation de loteries. Programmation pour ordinateurs.

Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Services médicaux. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens, centres dentaires, centres d'optique et d'audioprothèse, cliniques. Centre de soins, centre de dépistage et de diagnostic. Établissement d'imagerie médicale, centre de rééducation et de soins de suite, centre de soins ambulatoires. Service d'informations médicales.