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Marques déposées par la société Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité
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CABINET DENTAIRE MUTUALISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABINET DENTAIRE MUTUALISTE
Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
1484741
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/08/2018
CABINET DENTAIRE MUTUALISTE de Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité

Présentation de la marque CABINET DENTAIRE MUTUALISTE

Déposée le 11 août 1988 par la société Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CABINET DENTAIRE MUTUALISTE »

Le déposant est la société Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité domicilié(e) 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376401) - 44273 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 325 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Réalisations Mutuelle Atlantique GUEMY Luc Service Juridique domicilié(e) 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376401) - 44273 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 10 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CABINET DENTAIRE MUTUALISTE est expirée depuis le 11 août 2018.


Union des Réalisations Mutuelle Atlantique Mutuelle soumise au livre III du code de la mutualité - 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376401) - 44273 - France - SIREN 381325844


Union des Réalisations Mutuelle Atlantique GUEMY Luc Service Juridique - 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376401) - 44273 - France


Renouvellement sans limitation n°2123821 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 4 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174268 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174270 - Publication au BOPI 1994-07-04

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376401 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663325 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Appareils et instruments destinés aux soins et prothèses dentaires.Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, matériel de suture.Préparations pour nettoyer, polir, blanchir, Métaux communs et leurs alliages. Métaux précieux et leurs alliages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.