Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GS GASCOGNE SELECTION
UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
92435354
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022

Présentation de la marque GS GASCOGNE SELECTION

Déposée le 25 septembre 1992 par la société UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GS GASCOGNE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) Zone Industrielle Rossignol - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 296 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque GS GASCOGNE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GS GASCOGNE SELECTION est expirée depuis le 25 septembre 2022.

UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : LD LOUS DELICIOUS , UPF UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE , PRUNOSPORT


UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives agricoles - Zone Industrielle Rossignol - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France - SIREN 351296223


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223084 - Publication au BOPI 2002-06-21

Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159587 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508557 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Charcuterie, volaille et gibier (à l'excepition des volailles domestiques abattues du genre GALLUS); fruits secs, conservés, cuits, au sirop ou confits; gelées, confitures.Pâtisserie, confiserie.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.