Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée
UNION DES PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
1263484
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/1993
CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée de UNION DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 25 mars 1983 par UNION DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES PRODUCTEURS domicilié(e) 33330 ST EMILION. Société Coopérative Agricole Jacques Directeur. - France.

La marque CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES ARPENTS Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 25 mars 1993.


UNION DES PRODUCTEURS - 33330 ST EMILION. Société Coopérative Agricole Jacques Directeur. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

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