Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
/
LES COTEAUX DES CARBONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DES CARBONNIERES
UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A.

Numéro de dépôt :
1698117
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque LES COTEAUX DES CARBONNIERES

Déposée le 14 février 1990 par UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES COTEAUX DES CARBONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A., domicilié(e) 33240 PERISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PAILLET Jean, Président - France.

La marque LES COTEAUX DES CARBONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES


UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A. - 33240 PERISSAC - France


Mr PAILLET Jean, Président - France


Inscription le 6 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303304 - Publication au BOPI 2000-07-06

Vin d'appellation d'origine