Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES
UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS

Numéro de dépôt :
1664961
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/02/2000
CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES de UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS

Présentation de la marque CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES

Déposée le 14 février 1990 par UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS, domicilié(e) 33240 PERISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PAILLET Jean, Président - France.

La marque CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DES CARBONNIERES


UNION DES PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 33240 PERISSAC - France


Mr PAILLET Jean, Président - France


Inscription le 6 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303305 - Publication au BOPI 2000-07-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES