UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS BLANCS DE POUILLY-FUISSÉ SYNDICAT DE DÉFENSE ET DE PROPAGANDE RÉGI PAR LES LOIS DU 21 MARS 1884 ET DU 12 MARS 1920
Numéro de dépôt :
3311388
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2014
Présentation de la marque POULLY FUISSE GRAND DE BOURGOGNE
Déposée le 3 septembre 2004 par la société UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS BLANCS DE POUILLY-FUISSÉ SYNDICAT DE DÉFENSE ET DE PROPAGANDE RÉGI PAR LES LOIS DU 21 MARS 1884 ET DU 12 MARS 1920
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POULLY FUISSE GRAND DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la société UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS BLANCS DE POUILLY-FUISSÉ SYNDICAT DE DÉFENSE ET DE PROPAGANDE RÉGI PAR LES LOIS DU 21 MARS 1884 ET DU 12 MARS 1920 domicilié(e) MAIRIE DE FUISSÉ,71960 FUISSÉ - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 997 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRÉDÉRIC-MARC BURRIER ATRIUM DU POUILLY-FUISSÉ domicilié(e) 71960 SOLUTRÉ-POUILLY - France.
La marque POULLY FUISSE GRAND DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311388.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULLY FUISSE GRAND DE BOURGOGNE est expirée depuis le 3 septembre 2014.
UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS BLANCS DE POUILLY-FUISSÉ SYNDICAT DE DÉFENSE ET DE PROPAGANDE RÉGI PAR LES LOIS DU 21 MARS 1884 ET DU 12 MARS 1920 a également déposé les autres marques suivantes : Caveau de Pouilly-Fuissé
UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS BLANCS DE POUILLY-FUISSÉ SYNDICAT DE DÉFENSE ET DE PROPAGANDE RÉGI PAR LES LOIS DU 21 MARS 1884 ET DU 12 MARS 1920 - MAIRIE DE FUISSÉ,71960 FUISSÉ - 71960 - France - SIREN 310997200
MONSIEUR FRÉDÉRIC-MARC BURRIER ATRIUM DU POUILLY-FUISSÉ - 71960 SOLUTRÉ-POUILLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie (chemises, jacquettes) ; papier ; carton ; boîtes en carton ; affiches ; affichettes ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs à main, à dos ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; valises, valisettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Verres (récipients) ; bouteilles ; porcelaine ; faience ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues, statuettes ou figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre ; vaisselle diverse non en métaux précieux. Vêtements, chemises, t-shirts, sweat-shirts, polos, coupe-vent, blousons, blazers ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; foulards ; cravates. Vins d'appellation d'origine contrôlée Pouilly-Fuissé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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