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Marques déposées par la société UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ
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Caveau de Pouilly-Fuissé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caveau de Pouilly-Fuissé
UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ

Numéro de dépôt :
99791686
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque Caveau de Pouilly-Fuissé

Déposée le 6 mai 1999 par la société UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caveau de Pouilly-Fuissé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ domicilié(e) 71960 FUISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 997 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Denis BOUCHACOURT - France.

La marque Caveau de Pouilly-Fuissé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caveau de Pouilly-Fuissé est expirée depuis le 6 mai 2009.

UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ a également déposé les autres marques suivantes : POULLY FUISSE GRAND DE BOURGOGNE


UNION des PRODUCTEURS des GRANDS VINS BLANCS de POUILLY-FUISSÉ - 71960 FUISSE - France - SIREN 310997200


Mr Denis BOUCHACOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vins d'appellation d'origine Pouilly-Fuissé.